Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIMIL
S.A. A. SALMON FILATURES ET TISSAGES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1493337
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/1998

Présentation de la marque TROIMIL

Déposée le 6 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) A. SALMON FILATURES ET TISSAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROIMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. SALMON FILATURES ET TISSAGES domicilié(e) 140, 142, rue Jules Lebleu, 59280 ARMENTIERES (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque TROIMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIMIL est expirée depuis le 6 octobre 1998.

A. SALMON FILATURES ET TISSAGES a également déposé les autres marques suivantes : MURTOIL , TROIMIL , MURTOIL , SALMON , TOIL , TOILTISS , TROIMIL , STYL'CONFORT , BLEU DE CHINE LE SAMPAN , RACER


S.A. A. SALMON FILATURES ET TISSAGES, Société Anonyme - 140, 142, rue Jules Lebleu, 59280 ARMENTIERES (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Tous tissus (à l'exception de ceux de soie). Tous articles de lingerie de corps et de ménage et notamment du linge de table et de maison, à l'exclusion de tous articles en soie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.